Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur DUBOIS Roger
/
CHATEAU COTES DE BRUSSAC Appellation Bordeaux Contrôlée
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU COTES DE BRUSSAC Appellation Bordeaux Contrôlée
Monsieur DUBOIS Roger

Numéro de dépôt :
1298212
Date de dépôt :
24/01/1985
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
24/01/2005

Présentation de la marque CHATEAU COTES DE BRUSSAC Appellation Bordeaux Contrôlée

Déposée le 24 janvier 1985 par monsieur DUBOIS Roger auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU COTES DE BRUSSAC Appellation Bordeaux Contrôlée » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur DUBOIS Roger domicilié(e) 33420 LUGAIGNAC (dossier no 2043239) - France.

La marque CHATEAU COTES DE BRUSSAC Appellation Bordeaux Contrôlée a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1298212.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU COTES DE BRUSSAC Appellation Bordeaux Contrôlée est expirée depuis le 24 janvier 2005.

DUBOIS Roger a également déposé les autres marques suivantes : BELISA , SANS RAISON , CENT RAISONS , DOMAINE DU MARTELET


Monsieur DUBOIS Roger - 33420 LUGAIGNAC (dossier no 2043239) - France


Renouvellement sans limitation le 19 janvier 1995 n°2043239 - Publication au BOPI 1995-01-19

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-28

Inscription le 9 février 1999 - Transmission totale de propriété n°271799 - Publication au BOPI 1999-02-09

VIN d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée : "CHATEAU COTES DE BRUSSAC".